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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGEFRANCE
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PLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAN
ORANGEFRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93492732
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2023

Présentation de la marque PLAN

Déposée le 18 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ORANGEFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGEFRANCE domicilié(e) 1 avenue Nelson Mandela - 94745 - ARCUEIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 706 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAN est expirée depuis le 18 novembre 2023.

ORANGEFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BITWIN , "JUST CALL" , L'OPTION GRANDS VOYAGEURS


ORANGEFRANCE, Société anonyme - 1 avenue Nelson Mandela - 94745 - ARCUEIL Cedex - France - SIREN 428706097


DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282074 - Publication au BOPI 1999-07-27

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2003 n°2252731 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389299 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282075 - Publication au BOPI 1999-07-27

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535525 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615885 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615884 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Changement de dénomination n°615886 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

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